Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CROIX DE RAMBEAU
Numéro de dépôt :
1077854
Date de dépôt :
17/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU
Déposée le 17 octobre 1978 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU CROIX DE RAMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU est expirée depuis le 17 octobre 1988.
Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027